Mentions Légales

 

EDF Energies Nouvelles et ses filiales ont le plaisir de mettre à la disposition des visiteurs et utilisateurs l’accès au présent site Web sur la base de (et en se fiant à) votre acceptation des conditions qui suivent.

Informations légales

Editeur du site
EDF Energies Nouvelles est une Société Anonyme au capital social de 226 755 000 euros dont le représentant légal est Antoine Cahuzac, Directeur Général, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre sous le numéro 379 677 636.

Siège social du Groupe
EDF Energies Nouvelles
Coeur Défense – Tour B
100, esplanade du général de Gaulle
92932 Paris la Défense Cedex
Tél : 33 (0)1 40 90 23 00
Fax : 33 (0)1 40 90 23 66

Numéro de TVA intracommunautaire
VAT EU FR 41379677636

Directeur de publication
Marilys Dubernet-Garnier, Directrice de la Communication Corporate du Groupe EDF Energies Nouvelles

Conception du site
EnQuêtedeCom, 18 rue Beaurepaire, 75010 Paris

Hébergement du site
France Télécom, 6, place d’Alleray, 75505 Paris Cedex 15
Téléphone : + 33 144 442 222 / N° Service client : 0800 24 24 75

Utilisation du site

EDF Energies Nouvelles vous concède par les présentes une licence non exclusive et incessible en vue d’accéder à, télécharger et utiliser le présent site aux seules fins de votre usage interne. Nous sommes en droit, à notre entière discrétion, d’ajouter, supprimer ou modifier à tout moment tout ou partie des services inclus dans le site ou de résilier la présente licence.
Le site a été créé pour votre information personnelle et EDF Energies Nouvelles s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site dont elle se réserve le droit, à tout moment et à son entière discrétion, de corriger le contenu.
Toutefois, EDF Energies Nouvelles ne peut garantir l’exactitude, la précision, la mise à jour ou l’exhaustivité des informations mises à la disposition sur le site et chaque utilisateur assume pleinement les risques liés au crédit qu’il accorde à ces informations.

Accès au site et contenu

EDF Energies Nouvelles ne saurait garantir que le fonctionnement du site sera ininterrompu et n’est tenu que d’une obligation de moyen en ce qui concerne le fonctionnement et la continuité du service. Sa responsabilité ne saurait être engagée pour des faits dus à un cas de force majeure, des pannes et des problèmes d’ordre technique concernant le matériel, les programmes et logiciels ou le réseau Internet pouvant le cas échéant entraîner la suspension ou la cessation du service.
Les informations diffusées sur le site sont communiquées à titre d’information uniquement. Elles ne sauraient en aucun cas être interprétées comme une incitation à investir de quelque manière que ce soit. A ce titre, elles ne sauraient être interprétées comme un démarchage de la part d’EDF Energies Nouvelles. De même, elles ne constituent pas une offre de souscription, d’achat, de vente ou d’échange d’actions ou autres valeurs mobilières cotées ou non d’EDF Energies Nouvelles. Elles n’ont donc pas fait l’objet de contrôle des autorités habilitées requis dans le cadre des procédures d’appel public à l’épargne.
Pour votre convenance, EDF Energies Nouvelles fournit des liens vers d’autres sites et ne saurait être responsable, en aucune façon, quant aux contenus des informations mises en ligne sur ces autres sites et l’utilisation que vous en faites. La décision d’activer les liens vous appartient exclusivement.
Enfin, nous vous informons que lors de vos visites sur notre site un témoin de connexion (« cookie ») peut s’installer automatiquement sur votre logiciel de navigation. Il s’agit d’un bloc de données qui ne permet pas de vous identifier mais qui sert à l’enregistrement des informations relatives à la navigation sur ce site. Le paramétrage des logiciels de navigation permet d’informer de la présence du cookie et éventuellement de la refuser.

Informatique et Libertés

En conformité avec les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifié relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les traitements automatisés de données personnelles du site www.edf.energies-nouvelles.com ont fait l’objet d’un avis favorable auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) :
• www.edf-energies-nouvelles.com : déclaration n° 1638066 en date du 11 décembre 2012.
Les données personnelles collectées sur le portail www.edf.energies-nouvelles.com sont exclusivement destinées à usage interne d’EDF Energies Nouvelles.
Les données ainsi collectées ne seront ni cédées, ni échangées ou louées. Dans l’hypothèse, où vous ne fourniriez pas ces informations, EDF Energies Nouvelles ne serait pas en mesure de traiter les dossiers correspondants.
Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression portant sur les données vous concernant.
Ce droit peut être exercé en envoyant un email à rh@edf-en.com
L’utilisateur est tenu de respecter les dispositions de la loi susvisée, dont la violation est passible de sanctions pénales. Il doit notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles il accède, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

Propriété intellectuelle

Le site d’EDF Energies Nouvelles est une oeuvre de l’esprit protégée par les droits de propriété intellectuelle.
Le site et chacun des éléments qui le composent tels que, notamment marques, textes, illustrations, logos, dénominations sociales, produits, photographies sont la propriété exclusive d’EDF Energies Nouvelles ou d’un tiers lui ayant concédé le droit de l’utiliser.
La reproduction de tous documents publiés sur le site est seulement autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage strictement personnel et privé.
A l’exception des circonstances ci-dessus décrites, toute autre reproduction et/ou représentation du site devra faire l’objet d’une autorisation préalable et écrite d’EDF Energies Nouvelles.

Droit applicable

Les présentes conditions d’utilisation du site sont soumises à la loi française et les tribunaux français seront seuls compétents pour juger toute plainte liée à l’utilisation du présent site.

Crédits

© Arnaud Lombard © Bertrand Noël © Chrisostomos Fountis © C-Power © Dennis Schwartz © Getty Images © Hervé Hôte – Agence Caméléon © Jans Meier © Joan Sullivan © Miguel Merino -  MStudio © Philippe Dollo © Stéphane de Bourgies © Valentina Mantovani © Xavier Renauld